LE TAP: Statuts et composition
Publié: 14 Août 2011 8:03Article 1:
Le TAP est habilité à juger tout litige concernant le forum pronostics.
Article 2:
Le TAP est composé de cinq juges élus par les pronostiqueurs
Article 2 bis:
Un juge suppléant sera désigné pour suppléer un juge concerné par une affaire à juger.
Article 3:
Une équipe ne peut pas avoir plus d'un membre élu au TAP.
Article 4:
La qualité de juge ne peut se perdre que par démission présentée aux responsables des pronos ou par absence de connexion pendant une période de deux mois
Article 5:
Pour qu'une décision soit prise, il faut qu'elle soit validée par au moins trois des juges.
Article 6:
Un juge ne peut prétendre part aux délibérations sur les litiges concernant son équipe ou lui-même s'il ne fait pas partie d'une équipe.
Article 7:
A chaque début de saison, les juges élisent le président du TAP.
Le TAP est habilité à juger tout litige concernant le forum pronostics.
Article 2:
Le TAP est composé de cinq juges élus par les pronostiqueurs
Article 2 bis:
Un juge suppléant sera désigné pour suppléer un juge concerné par une affaire à juger.
Article 3:
Une équipe ne peut pas avoir plus d'un membre élu au TAP.
Article 4:
La qualité de juge ne peut se perdre que par démission présentée aux responsables des pronos ou par absence de connexion pendant une période de deux mois
Article 5:
Pour qu'une décision soit prise, il faut qu'elle soit validée par au moins trois des juges.
Article 6:
Un juge ne peut prétendre part aux délibérations sur les litiges concernant son équipe ou lui-même s'il ne fait pas partie d'une équipe.
Article 7:
A chaque début de saison, les juges élisent le président du TAP.