LE TAP: Statuts et composition

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LE TAP: Statuts et composition

Messagepar Schtroumpf prolo 162 » 14 Août 2011 8:03

Article 1:
Le TAP est habilité à juger tout litige concernant le forum pronostics.


Article 2:
Le TAP est composé de cinq juges élus par les pronostiqueurs

Article 2 bis:

Un juge suppléant sera désigné pour suppléer un juge concerné par une affaire à juger.

Article 3:
Une équipe ne peut pas avoir plus d'un membre élu au TAP.

Article 4:
La qualité de juge ne peut se perdre que par démission présentée aux responsables des pronos ou par absence de connexion pendant une période de deux mois

Article 5:
Pour qu'une décision soit prise, il faut qu'elle soit validée par au moins trois des juges.

Article 6:
Un juge ne peut prétendre part aux délibérations sur les litiges concernant son équipe ou lui-même s'il ne fait pas partie d'une équipe.

Article 7:
A chaque début de saison, les juges élisent le président du TAP.
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Re: LE TAP: Statuts et composition

Messagepar Schtroumpf prolo 162 » 14 Août 2011 8:08

Composition du Tribunal Arbitral des Pronos: (au 14 août 2011)

Président
    The mad coocker (RMI)

Membres:

    Naoned ( RPG)
    Kbes (sans étiquette)
    John (OSF)
    YokYok (NFT)

Suppléant:
    Donuts (CDT)
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